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C-15, r. 4 - Code de déontologie des chimistes

Article 90
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90. Dans le cas d’une publicité relative à un prix spécial ou à un rabais, le chimiste doit mentionner le prix régulier ainsi que la durée de validité de ce prix ou de ce rabais. Cette durée peut être inférieure à 90 jours.
D. 27-2001, a. 90.
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